Vous avez créé une société avec d'autres associés. Que se passera-t-il si l'un d'eux décède subitement ? Serez-vous alors subitement confronté aux proches de cet associé en tant que coactionnaires ? Une assurance-décès peut-elle constituer une solution ?
Personne ne vit éternellement. Même si nous vivons tous en moyenne plus longtemps, la fatalité peut frapper. Il est donc recommandé de prendre ses précautions, non seulement au niveau privé, mais également si vous avez une entreprise avec plusieurs associés.
Quand un associé décède, ses proches héritent de ses parts. Pour l'entreprise, ce n'est pas toujours une bonne chose. Pire, cela peut même compromettre son bon fonctionnement. Il existe en effet un risque que les proches n'aient aucun intérêt pour la société ou souhaitent diriger l'entreprise dans une tout autre direction.
Vous pouvez éviter de tels problèmes à travers la combinaison
Le pacte entre les associés reprend une clause qui, en cas de décès d'un associé, oblige les héritiers à vendre les parts aux associés survivants.
Cette clause peut aussi stipuler le mode de calcul du prix de ces parts. De quoi éviter d'interminables discussions qui pourraient à leur tour menacer le fonctionnement de la société.
Il va de soi que le rachat des parts de la société cédée peut impliquer un montant très important. Pour éviter que ce montant n'empêche les associés survivants de reprendre les parts, il peut être judicieux de souscrire une assurance-décès sur la tête de chacun des associés. Si l'un d'eux décède, un capital sera alors versé aux associés survivants, capital qui permettra de payer les parts. Chacun des associés peut conclure une telle police sur la tête des autres associés, avec lui-même en tant que bénéficiaire. Votre conseiller juridique ou votre comptable pourra vous en dire plus au sujet du pacte d’actionnaires, et votre courtier en assurances vous donnera toutes les explications nécessaires sur la couverture décès.
Jetez un œil sur l'assurance-décès pour les associés d'une entreprise de NN.
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