Un indépendant à titre complémentaire peut donc, comme nous l'avons vu, avoir pas mal de frais. La bonne nouvelle est que - tout comme son collègue à titre principal - il peut déduire ces frais de ses revenus.
Frais professionnels réels et raisonnables
Pour l'indépendant à titre complémentaire, les mêmes principes sont d'application que pour l'indépendant à titre principal. Entrent donc en ligne de compte tous les frais "professionnels" qui, dans des limites raisonnables, sont nécessaires à l'exercice de l'activité professionnelle (complémentaire) et qui se rapportent directement à cette activité. Il doit donc s'agir de dépenses qui sont nécessaires, voire indispensables pour l'acquisition des revenus imposables. C'est également le cas pour les dépenses nécessaires pour le maintien de ces revenus. Les investissements, frais de réparation, de publicité, etc. entrent donc également en ligne de compte.
Des frais qui peuvent être prouvés
Il doit donc s'agir de frais réels, qui ont véritablement été payés et qui peuvent être prouvés par des documents justificatifs (factures). L'indépendant débutant doit donc adopter l'habitude de demander une preuve de toutes les dépenses qui ont trait à son activité professionnelle. Les factures doivent évidemment se rapporter à la période imposable, c'est-à-dire la période des revenus.
Il existe cependant une exception à cette règle : dans certains cas, les frais ne seront pas déduits en une fois, sur une année, mais étalés sur une période de plusieurs années. Il y a donc lieu de faire la distinction entre les frais que vous pouvez entièrement déduire au cours de l'année pendant laquelle ils ont été réalisés et les frais dont la déduction peut être étalée sur plusieurs années.
Une certaine liberté
Les services des impôts évalueront la déductibilité d'une dépense en fonction du motif de l'achat. En tant qu'entrepreneur, vous bénéficiez d'une certaine liberté, pour autant que vous puissiez justifier la dépense. Les dépenses doivent également être proportionnelles à l'activité. Une dépense élevée qui n'apporte pas grand-chose à votre activité ou qui est disproportionnée par rapport à son utilité pour votre activité, pourra donc être refusée par les services des impôts. Tout est une question de bon sens.
Quelques exemples
Nous donnons ici une liste (non exhaustive !) de frais qui entrent en ligne de compte pour la déduction. Il n'y a aucun problème si vous déduisez les frais pour :
D'autres frais sont possibles, lorsqu'ils sont raisonnables et peuvent être logiquement justifiés.
Nous avons donc vu selon quels principes un indépendant (à titre complémentaire) peut déduire des frais professionnels. Nous devons cependant encore examiner deux cas particuliers.
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